La ville de Morne A L'eau

Réunion du conseil municipal

Le Conseil Municipal invite ses administrés à venir à sa réunion qui se tiendra à la 

Salle des Délibérations, le Jeudi 17 Décembre 2013, à 19 heures.

L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT:

1. Présentation du procès-verbal du conseil municipal du 22 novembre 2012
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 décembre 2012
3. Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal des Grands-Fonds (SIGF) 2011
4. Rapport d’activités du SICTOM 2011
5. Décision budgétaire modificative n° 2012-06
6. Débat d’orientations budgétaires 2013
7. Subvention à la Caisse des Ecoles et au Centre Communal d’Action Sociale
8. Régularisation des paiements partiels sur la vente des terrains
9. Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à la réfection des aires de jeux de Vieux-Bourg et Gensolin
10. Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à l’acquisition de véhicules pour la Ville de Morne-à-L’Eau
11. Avenant au contrat de prestation Pause Méridienne avec la FOLG
12. Participation au FEMI 2013
13. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Assemblée de Dieu
14. Subvention de fonctionnement au Comité des Œuvres Sociales
15. Convention de partenariat avec Guadeloupe 1^ère
16. Questions diverses

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• Télécharger la convention
• Télécharger le contrat d'engagement