La ville de Morne A L'eau

• Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2017 (pdf- 1, 96 Mo)

Compte-rendu du Conseil Municipal

Délibérations :

• 9 ème Réunion du Conseil Municipal de l'année 2016 - 15 Septembre 2016

Ordre du Conseil Municipal

• 9 ème Réunion du Conseil Municipal de l'année 2016 - 15 Septembre 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal

Délibérations :

• 8 ème Réunion du Conseil Municipal de l'année 2016 - 29 juillet 2016

• Mise en place de l'Observatoire Communal du Développement Durable, du Territoire et de la Fiscalité
• Remboursement des frais engagés par le Comité des Oeuvres Sociales pour la cérémonie des voeux au personnel organisée en 2015 et 2016
• Approbation de la participation de la ville de Morne-à-l'eau à la 17ème édition de la Fête des voisins
• Attribution d'aides exceptionnelles
• Attribution d'une aide financière à l'association A.L.I.A.G.E pour l'organisation de la 6ème édition du Festival de poésie
• Attribution de subvention aux associations Olympic et Zenith pour l'acquisition des minibus dans le cadre de l'opération "Horizon Bleu 2016" de la Fédération Française de Football
• Restauration de l'Eglise Saint André - Tranche 2 plan de financement
• Approbation de la convention d'application de la Charte du Territoire classé en Parc National pour la période 2016 à 2019 Commune de Morne-à-l'eau
• Mise en vente de véhicules réformés du parc de la commune
• Mise en place d'un service commun d'hygiène et de sécurité à la CANGT
• Participation financière de la ville de Morne-à-l'eau à la mise en place de la résidence mission dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique
• Approbation du projet de représentation de la 3ème édition de la manifestation "Opéra Grippon" à la salle Robert Loyson du Moule et de la tarification correspondante
• Révision des tarifs des activités périscolaires (Nouvelles Activités Périscolaires et accueil de loisirs)
• Ouverture d'un accueil de loisirs à l'école Marcelle Blanchinet de Jabrun Saint-Cyr et fixation des tarifs des activités proposées
• Nouveaux horaires des écoles - mise en oeuvre des rythmes scolaires
• Approbation de la décision modificative budgétaire n°01-2016

Compte-rendu du Conseil Municipal

• 7 ème Réunion du Conseil Municipal de l'année 2016 - 23 juin 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal

Délibérations :

• Approbation pv conseil municipal 18 sept 2014
• Décision budgétaire modificative 2014-02
• Désignation représentants au conseil portuaire
• Examen règlement consultat° registres etat-civil
• Approbation convention portage foncier entre l'epf pour la parcelle CA 256
• Modification 4 du pos pour implantation pvd parcelle AH171
• Fixation taux taxe aménagement
• Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession a titre onéreux de terrains devenus constructibles
• Participation financière organisation colloque sur l'intercommunalité
• Approbation du plan de formation
• Modification des tarifs copie docs ADMFS et listes electorales
• Aide exceptionnelle association les solides
• Approbation convention kamodjaka dans le cadre de l'activite douka 2014
• Approbation régularisation emplois avenir
• Approbation adhésions epf Guadeloupe - cangt,canbt,stanne,stfrancois
• Modif délib 11-06-2014 - construction gymnase

Compte-rendu du Conseil Municipal

Délibérations :

• Approbation pv conseil 15 avril 2014
• Approbation pv conseil municipal du 15 avril 2014
• Approbation pv conseil 24 avril 2014
• Création de la ccid
• Création de la cdsp
• Élection des membres de la cdsp
• Désignation représentants a l'assemblée spéciale actionnaires semag
• Désignation représentants au ca de l'afuag
• Subvention exceptionnelle au comite des œuvres sociales - 2014
• Création d'emplois
• Organisation de la manifestation à fleur de bois
• Approbation manifestation opéra grippon
• Complétude grille tarifaire base nautique municipale
• Approbation mn2d 2014
• Subvention exceptionnelle à la pédale du centre
• Mise en place des ateliers de proximité
• Adhésion au groupement de commande éclairage festif du symeg

Compte-rendu du Conseil Municipal

Délibérations :

• Dossier conseil 24 avril

Compte-rendu du Conseil Municipal

Délibérations :

• Approbation pv conseil 18 juillet 2013
• Approbation du programme rénovation église
• Présentation du rpqs élimination des déchets ménagers
• Autorisation donnée au maire signature marche titres restaurant
• Approbation procédure création groupement de commandes
• Organisation d'un gala de boxe
• Dénomination infrastructures sportives
• Décision budgétaire modificative 2013-05
• Za Blanchet - cracl de clôture
• Za de Desvarieux cracl de clôture
• Appel a projet national - des projets ambitieux de mobilité durable

Compte-rendu du Conseil Municipal

Délibérations :

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 mai 2013.
• Mise en place de cours de vacances.
• Convention VSC avec FOLG.
• Tarif utilisation sanisette publique.
• Autorisation donnée au maire de signer le marche photocopieurs.
• Lancement procédure modif plan d'occupation des sols n°04 pour le PVD.
• Convention avec AFUAG pour la mise en place de la procédure de modif du plan d'occupation des sols.
• Aide exceptionnelle collège de Morne-à-l'Eau.
• Aide exceptionnelle a l'association ring de Morne-à-l'Eau.
• Aide exceptionnelle étoile hand ball.
• Approbation Convention PJJ dans le cadre de la mise en place des TIG.
• Approbation Convention ville étape TGVT.
• Compétition modélisme naval dans le cadre du MN2D - Adoption grille des prix.
• Compétition de VTT - Adoption grille des prix.
• Foire culinaire dans le cadre du MN2D - Adoption des tarifs de location de stands.
• Approbation tickets sports 2013.
• Participation Financière à l'association REZEDA.
• Affectation produit des amendes de police - Exercice 2013.
• Décision budgétaire modificative 2013-04.
• Étude de faisabilité pour mise en place installations solaires thermiques.
• Renouvellement chef de projet animation locale.
• Approbation convention avec conservatoire du littoral.
• Demande de subvention au titre du plan d'information et de réflexion autour du développement durable.
• Acquisition parcelle pour la construction du pole de valorisation des déchets.

Compte-rendu du Conseil Municipal

Délibérations :

• Approbation du procès du conseil municipal du 14 Mai 2013
• Mise en place de cours de vacances pour l'année 2013
• Convention avec la FOLG dans le cadre du dispositif "Volontaire Service civique"
• Fixation du tarif d'utilisation de la sanisette publique
• Autorisation donnée au Maire de signer le marché de location de maintenance de photocopieurs numériques pour la Ville de Morne-à-L'Eau
• Lancement de la procédure de modification du POS n°4 : Implantation du Pôle de Valorisation des déchets
• Convention mandatant l'AFUAG pour mise en place et le suivi de la procédure de modification du POS/implication du future Pôle de Valorisation des Déchets
• Attribution d'une aide exceptionnelle au collège de Morne-à-l'Eau 
• Attribution d'une aide exceptionnelle à l'association "RING de Morne-à-l'Eau"
• Attribution d'une aide exceptionnelle au pôle handball de l'Etoile
• Approbation de la convention avec les services de la P.J.J. (Protection judiciaire de la Jeunesse)
• Approbation de la convention de partenariat "ville-étape" de la 12ème édition du TGVT
• Compétition de modélisme naval dans le cadre du MN2D : adoption de la grille des prix
• Compétition de VTT dans le cadre du MN2D - Adoption de la grille des prix
• Foire culinaire dans le cadre du MN2D : adoption des tarifs de location d'espaces de stands
• Organisation de la manifestation intitulée "Tickets Sports" pour le l'exercice 2013
• Demande de subvention au titre d'un projet d'échange culturel avec Cuba
• Affection du produit des amendes de police - exercice 2013
• Décision Budgétaire Modificative n°2013-04
• Etude de faisabilité technique, économique et environnementale pour la mise en place d'installations solaires thermiques et d'éclairages performants
• Renouvellement de la mission et du poste Chef de projet Animation Locale et Eco Développement
• Projet de convention de gestion de Domaine Public du Conservatoire du Littoral
• Demande de subvention au titre du Plan d'Information et de Communication autour du Développement Durable
• Acquisition d'une parcelle pour la construction du Pôle de valorisation de déchets (P.V.D)
• Questions diverses 

Compte-rendu du Conseil Municipal 

Délibérations : 

• Présentation du rapport d'activités du SYMEG 2011
• Présentation du rapport sur la qualité de l'air par l'association "Gwad'Air"
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2013
• Régularisation de la situation foncière d'emprises publiques entre la ville et les riverains - Cimetière du Bourg et voiries périphériques
• Régularisation foncière - Cimetière - Acquisition de la parcelle AB 400
• Lancement d'une procédure de modification simplifiée du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Projet de construction de la nouvelle Station d'Epuration sur la parcelle GEDEON en zone NC
• Validation de la grille tarifaire de la base nautique municipale de Morne-à-l'Eau
• Organisation et gestion du service de ramassage et de mise en fourrière des animaux errants, dangereux et nuisibles : renouvellement Convention Fourrière de l'Alliance 2013
• Mise en oeuvre du Programme d'Actions et de Prévention contre les inondations : partenariat avec la Ville des Abymes
• Campagne 2013 d'évaluation de la qualité de l'air sur la zone de Grande-Terre par l'association "Gwad'Air"
• Cotisations, aides et subventions diverses
• Intégration de dépenses d'assainissement au budget annexe M49
• Décision budgétaire Modificative n°2013-02
• Durée d'amortissement des immobilisations du service "assainissement"
• Aide à la Pédale du Centre
• Questions diverses  

Compte-rendu du Conseil Municipal 

Délibérations : 

• Approbation du procès-verbal  du CM du 13-03-13
• Approbation du compte de gestion
• Création d'un service des Affaires funéraires 
• Procédure de rétrocession d'une concession funéraire
• Choix du mode de gestion du service public de l'assainissement 
• Programme de développement du système d'assainissement collectif
• Approbation du principe de passation d'une convention de mandat 
• Avenant à la convention de partenariat UD-C.L.CV
• Approbation du compte administratif 2012
• Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2012
• Décision budgétaire modificative n°2013-01
• Décision budgétaire modificative n°2013-01 BA
• Organisation de la 5ème édition de la manifestation sportive 
• Attribution d'une subvention au collège Abymes/Bourg
• Abrogation de la délibération n°4-2-13
• Organisation du Parcours du coeur 2013
• Organisation de la 7ème édition des "15km" de Morne-à-l'Eau
• Travaux d'intérêt général-Réhabilitation du chemin de Gros-Morne 

Compte-rendu du Conseil Municipal 

Délibérations : 

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 Février 2013
• Examen et Vote du Budget Primitif 2013 de la Ville de Morne-à-L'Eau
• Vote des taux d'imposition 2013
• Subvention au service annexe "Assainissement"
• Examen et Vote du Budget Annexe "Assainissement"
• Morne-à-l'Eau Ville Numérique : "Interconnexion des sites communaux"
• Instauration de titres restaurant 
• Autre mesures d'ordre social et convention avec le Comité des Oeuvres Sociales
• Présentation du Programme Pluriannuel d'Accès à l'Emploi Titulaire (PPAE) dans le cadre de la résorption de l'emploi précaire
• Approbation de la procédure d'extension du périmètre du futur Etablissement Public Fonciel Local (EPFL) de Guadeloupe
• Déliberation relative à la mise en oeuvre de la Communauté d'Agglomération du Nord Grand-Terre
• Demande de financement dans le cadre du Budget Annexe M49
• Demande de financement au titre de l'audit de la délégation de service public
• Atelier d'Etude dans le cadre de la mise en valeur des canaux de la Plaine de Grippon

Compte-rendu du Conseil Municipal 

Délibérations : 

• Signature du marché relatif à l'achat de fournitures de bureau
• Signature du marché sur la réalisation du Pôle de Valorisation des déchets 
• Signature de marché sur la réhabilitation de la décharge de la ville
• Prise en charge de billets d'avion lors du concert lyrique
• Organisation du Mois du Nautisme et du Développement Durable
• Approbation de la procédure de la base nautique municipale
• Participation financière à l'AE2F
• Création d'emplois
• Lancement de l'étude de la macrofaune aquatique de la Ravine des Coudes
• Profil des eaux de baignade (Babin et Vieux-Bourg)
• Approbation de l'avenant au contrat de délégation du service public d'assainissement collectif des eaux usées 
• Programme d'actions de sensibilisation et d'information sur la gestion des déchets
• Chantier d'insertion voile traditionnelle 
• Approbation du contrat de bail avec M.Niphon
• Refondation de l'école 

Compte-rendu du Conseil Municipal 

Délibérations : 

• Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2012
• Rapport d'activités du Syndicat Intercommunal des Grands Fonds (SIGF) 2011
• Avenant du contrat de prestation Pause Méridienne avec la Fédération des Oeuvres Laïques de la Guadeloupe 
• Débat d'orientations budgétaires - exercice 2013
• Décision budgétaire modificative n°2012-06
• Subvention à la caisse des écoles - exercice 2013
• Subvention au Centre Communal d'Actions Sociales - exercice 2013
• Régularisation des paiements partiels sur la vente de terrains
• Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à la réfection des aires de Gensolin et de Vieux-bourg
• Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à l'acquisition de véhicules pour la Communes de Morne-à-l'Eau
• Participation au FEMI 2013
• Acquisition d'une parcelle appartenant à l'association religieuse "Assemblée de Dieu"
• Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Morne-à-l'Eau
• Convention de partenariat avec Guadeloupe 1er 

Compte-rendu du Conseil Municipal 

Délibérations : 

• Programme de restructuration de la Bibliothèque Municipale Principale
• Visite préparatoire et séminaire de contact dans le cadre du programme sectoriel Comenius : prise en charge des frais de déplacement de Madame Yanni Sambin-Bardail
• Avenant au contrat de prestation de service avec la Fédération des Oeuvres Laïques de la Guadeloupe (FOLG)
• Aide exceptionnelle au cabinet de conseil touristique de Madame Dolorès Bélair 
• Définition de l'amplitude horaire des services communaux
• Etudes préalables à la mise en place de l'intercommunalité dans le Nord-Est Grand-Terre 
• Communication au Conseil Municipal au titre de l'article L2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Compte-rendu du Conseil Municipal 

Délibérations : 

• Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 Août 2012
• Approbation des contrats de prestation de service pour l'organisation des activités périscolaires
• Approbation de l'opération "Pass'Sport" 
• Subvention à l'Amicale de la Police Municipale de la Guadeloupe pour la participation de deux agents communaux au championnat de France de Cross-Country
• Individualisation de subventions aux Associations Sportives et Culturelles au titre de l'exercice 2012
• Participation au Défi-Lecture Départemental 
• Demande de Subvention dans le cadre de la Réserve Parlementaire 

Compte-rendu du Conseil Municipal 

Délibérations :  

• Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 Juillet 2012
• Avis sur l'arrêté de périmètre pour la future structure intercommunale du Nord-Est Grande-Terre
• Décision Budgétaire Modificative n°2012-02
• Délibération générale relative à la prise en charge des frais de déplacement des élus et personnes intervenant pour le compte de la ville
• Autorisation au maire de signer le marché relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés
• Augmentation de quota horaire des emplois TNC de 24 à 28 heures
• Participation aux rencontres interprofessionnelles de Nice
• Programme d'aménagement de sentiers de découverte
• Cofinance de recherches sur la mangrove réalisés par l'UAG
• Subvention au Comité Miss Guadeloupe
• Suvention à l'association Etoile Pôle football
• Contractualisation avec Recylum
• Rénovation marché aux vivres - modification du plan de financement