La ville de Morne A L'eau

Mentions légales

Présentation du site 

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Propriétaire : Commune de Morne-à-l'Eau – Collectivité territoriale – Hôtel de ville Place Gerty Archimède 97111 Morne-à-l'eau 

Créateur  : DFA Interactive

Responsable publication : Service Communication  – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.%3cbr">Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

Webmaster : DFA Interactive – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.%3cbr" style="line-height: 1.3em;">Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Hébergeur : OVH –  2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Crédit : Photo(s) du Cimetière de la ville de Morne-à-l'Eau de Philip Delos(r). L'auteur conserve l'intégralité et l'exclusivité de ses droits de propriété intellectuelle inaliénable sur les œuvres dont il demeure l'auteur. Il est interdit d'exploiter les fichiers numériques pour un tout autre usage que celui pour lequel cette autorisation a été consentie, que ce soit pour un usage commercial ou même prix.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Le site de la Ville de Morne-A-l'Eau est mis à jour régulièrement par le Service Communication . De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site de la Ville de Morne-A-l'Eau a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la Ville de Morne-à-l'Eau. La Commune de Morne-à-l'Eau s’efforce de fournir sur le site de la Ville de Morne-A-l'Eau des informations aussi précises que possible.

Tous les informations indiquées sur le site de la Ville de Morne-A-l'Eau sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site de la Ville de Morne-A-l'Eau ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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